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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR
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LA BELLEVIE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LA BELLEVIE
DOMAINE DE SEGUR, SARL
Mme. MARIE-PAULE ROUX

Numéro de dépôt :
4346258
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BELLEVIE de DOMAINE DE SEGUR

Présentation de la marque LA BELLEVIE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR et madame MARIE-PAULE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLEVIE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR domicilié(e) 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame MARIE-PAULE ROUX domicilié(e) 1 RUE DES FLEURS - 11220 - RIBAUTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE SEGUR, Mme. MARIE-PAULE ROUX domicilié(e) 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DE SEGUR a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE SEGUR , DOMAINE SAINTE ROSE , DOMAINE LES MELANIES , LA BELLE VIE , DOMAINE DE SEGUR


DOMAINE DE SEGUR, SARL - 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France - SIREN 3

Mme. MARIE-PAULE ROUX - 1 RUE DES FLEURS - 11220 - RIBAUTE - France


DOMAINE DE SEGUR, Mme. MARIE-PAULE ROUX - 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 18 juillet 2017 - Retrait total n°704145 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.